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Marques déposées par la société EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS Société Civile
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CHATEAU LA CROIX DE PALLARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE PALLARD
EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS Société Civile

Numéro de dépôt :
95603577
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/12/2015

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE PALLARD

Déposée le 20 décembre 1995 par la société EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE PALLARD »

Le déposant est la société EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS Société Civile domicilié(e) Guillonnet,33390 ANGLADE (dossier no 2303477) - 33390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS domicilié(e) Guillonnet,33390 ANGLADE (dossier no 2303477) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE PALLARD est expirée depuis le 20 décembre 2015.

EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND TERRIER


EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS Société Civile - Guillonnet,33390 ANGLADE (dossier no 2303477) - 33390 - France - SIREN 340322544


EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS - Guillonnet,33390 ANGLADE (dossier no 2303477) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303477 - Publication au BOPI 2005-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Vins d'appellation d'origine contrôlee et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX DE PALLARD"